Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 Février 2015

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ORDRE DU JOUR

Préambule

1 - Installation d'un conseiller municipal

2 - Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

3 - Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

4 - Budget primitif 2015

I-ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - Urbanisme

5 - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine dOuche Zone dAménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

6 - Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat - Participation de la Ville

B - LOGEMENT - ACTION FONCIERE

7 - Logement à loyer modéré 44, rue du Faubourg Raines Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme

8 - Rue Django Reinhart Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux

C - PATRIMOINE

9 - Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

10 - Place de la Banque - Réalisation d'une rampe pour personne à mobilité réduite pour l'accès à la Banque de France - Convention à conclure entre la Ville et la Banque de France

D - ENERGIE - ENVIRONNEMENT

11 - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France Avenant n° 17

II-EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

A - EDUCATION

12 - Bourses municipales - Année universitaire 2014-2015 - Attribution

B - SPORTS

13 - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs

III-CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A - CULTURE

14 - La Vapeur - Approbation du programme de réhabilitation par la Ville

15 - Établissements culturels - Demandes de subventions

16 - Établissements culturels - Dépôts duvres - Aides à la création - Contrats-types

17 - Festival Kultur'Mix 2015 - 6ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les associations

IV-SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

A - SOLIDARITE

18 - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public

B - CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

19 - Association Léo Lagrange - Atelier de mobilité - Convention dobjectifs et de moyens

20 - Association RézoFêtArt Convention dobjectifs et de moyens - Renouvellement

V- FINANCES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

21 - Création d'une autorisation de programme pour le MBA tranche 2

22 - Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avisdu conseil municipal

23 - Organismes divers - Attributions de subventions

B - PERSONNEL

24 - Échelon spécial du grade d'administrateur hors classe

VI-DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

25 - Rapport des délégations du Maire

26 - VOEUX ET QUESTIONS ORALES