Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 septembre 2014

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ORDRE DU JOUR

PREAMBULE

Conseil Municipal - Séance du 5 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation

Conseil Municipal - Séance du 14 avril 2014 - Procès-verbal - Approbation

Conseil Municipal - Séance du 12 mai 2014 - Procès-verbal - Approbation

Conseil Municipal - Séance du 30 juin 2014 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

I-ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - URBANISME

1 - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges

2 - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges

3 - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges

4 - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges

B - LOGEMENT - ACTION FONCIERE

5 - Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville

6 - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

7 - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

8 - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

9 - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

10 - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal

11 - Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

12 - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

C - PATRIMOINE

13 - Canal de Bourgogne - Convention de mise en superposition d'affectations du Domaine Public Fluvial pour l'aménagement d'une passerelle PMR en aval de l'écluse 52 Saône

14 - Dénomination de voie : écoquartiers arsenal et quai des carrières blanches, diverses voies

D - POLITIQUE DE LA VILLE

15 - Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Année 2014 - Demande de subvention

E - ENERGIE

16 - Unité centrale de production alimentaire - études et travaux d'optimisation de la consommation d'énergie pour le chauffage de l'eau sanitaire - demande de subventions

17 - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif

II-EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

SPORTS

18 - Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements

III-CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A - CULTURE

19 - Soutien du Conseil Général de la Côte d'Or aux entreprises de spectacle cinématographique - Avis du Conseil Municipal pour le renouvellement du partenariat avec la SARL Lugano pour « L'Eldorado » et le soutien de la Société Darcy Palace pour ses travaux d'aménagement au titre de la loi Handicap

20 - Recherches dans les fonds d'archives pour le compte de professionnels - Tarification

21 - Bibliothèque Municipale - Conservation préventive et restaurations - Demandes de subventions

22 - Bibliothèque Municipale - Partenariat avec l'association Valentin Haüy - Convention à signer entre la Ville et l'association

23 - Jardin des Sciences - Association Bourgogne-Nature - Adhésion

24 - Jardin des Sciences - Changement du système de projection du Planétarium - Demandes de subventions

B - COMMERCE

25 - Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

26 - Commerce : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial - Nouvelles dispositions

C - RELATIONS INTERNATIONALES

27 - Campus européen de Sciences Po Paris à Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Fondation nationale des Sciences Politiques de Paris

28 - Lycée Carnot - Accueil délèves tchèques - Année scolaire 2014-2015 - Convention dobjectifs et de moyens à signer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et létablissement

IV-SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

A - SOLIDARITE

29 - Démarche « Territoires de Commerce Équitable » - Renouvellement

30 - Station de dératisation, désinfection, désinsectisation (Station 3D) - actualisation des tarifs

B - CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

31 - Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité (FIP) - Année 2014 - Demande de subvention

32 - Commissions de quartier - Évolution du dispositif - Règlement intérieur - Modification

V- FINANCES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

33 - Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015

34 - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014

35 - "Société Publique Locale ""Aménagement de l'agglomération Dijonnaise"" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt"

36 - "Société Publique Locale ""Aménagement de l'agglomération Dijonnaise"" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt"

37 - "Société Publique Locale ""Aménagement de l'agglomération Dijonnaise"" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt"

38 - "Société Publique Locale ""Aménagement de l'agglomération Dijonnaise"" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt."

B - ADMINISTRATION GENERALE

39 - Règlement intérieur du Conseil municipal

40 - Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

41 - Représentation dans divers organismes

42 - Kiosques installés sur le tracé du tramway - Réexamen de la redevance d'occupation du domaine public due par la SAS Kiosque République

43 - Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine

C - PERSONNEL

44 - Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Dijon et du CCAS - Risque prévoyance - Mise en place d'une participation de l'employeur

45 - Convention avec lÉducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

46 - Personnel municipal - Passation de contrat

47 - Personnel municipal - Convention mise à disposition

VI-DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Délégation d'attribution du conseil municipal au maire