Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - Conseil Municipal Séance du 27 juin 2016

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PREAMBULE

1 - Régie de recettes des horodateurs – Remise gracieuse – Avis du Conseil Municipal

M. MAGLICA

2 - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2015 – Approbation

M. MAGLICA

3 - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation

M. MAGLICA

4 - Exercice 2015 - Affectation des résultats

M. MAGLICA

5 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation

M. MAGLICA

6 - Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

M. MAGLICA

7 - Organismes divers - Attributions de subventions

M. MAGLICA

8 - Budget principal - Actualisation des méthodes d'amortissement des immobilisations

M. MAGLICA

I-ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - URBANISME

9 - Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation

MME POPARD

10 - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges

M. PRIBETICH

11 - Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations

M. GERVAIS

12 - Tranquillité Publique – Vidéoprotection – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2016 -

MME KOENDERS

B – LOGEMENT – ACTION FONCIERE

13 - Convention de mixité sociale – Approbation

MME POPARD

14 - Centre Dauphine - Servitude de passage - Modalités d'exercice

MME KOENDERS

15 - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier

M. MASSON

16 - 21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier

M. MASSON

C - ENERGIE - ENVIRONNEMENT

17 - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19

M. MASSON

18 - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement – COLAS EST – Exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit « Le Paquier de Bray » à Dijon – Cessation partielle d'activité – Usage futur du site

M. CHATEAU

II -EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

A - EDUCATION

19 - Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté

MME DILLENSEGER

B – PETITE ENFANCE

20 - Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant

MME AVENA

C – SPORTS

21 - Soutien à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques d'été 2024

M. DECOMBARD

22 - Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy et gymnase des Bourroches - Travaux de rénovation des toitures - Demandes de subvention

M. PIAN

III-CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

23 - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016

MME MARTIN

24 - Bibliothèque municipale - Association des ludothèques françaises et association Réseau Carel Adhésion de la Ville

M. BARD

IV-SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

A - SOLIDARITE

25 - Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.

MME TENENBAUM

B – CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

26 - Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants

M. EL HASSOUNI

27 - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21

M. EL HASSOUNI

28 - Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement

M. MEKHANTAR

29 - Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur

MME TENENBAUM

30 - Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1

MME TENENBAUM

V- FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

31 - Droits de stationnement des taxis – Augmentation du tarif de la redevance semestrielle

M. GERVAIS

32 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017

M. GERVAIS

33 - Actualisation des tarifs de la Station 3D de la Ville de Dijon

MME TENENBAUM

34 - Désensibilisation de trois emprunts structurés – Conditions financières définitives de sortie – Information du conseil municipal

M. MAGLICA

B - AFFAIRES GENERALES

35 - Salles Municipales - Salle des Actes - Modalités de mise à disposition - Règlement Intérieur et Tarification

MME KOENDERS

C – PERSONNEL

36 - Modification du régime des astreintes

MME KOENDERS

37 - Action de la Ville de Dijon en faveur de ses agents handicapés - Programme 2016-2018 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

MME KOENDERS

38 - Établissement de la convention d'objectifs et de moyens entre l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés et la ville de Dijon

MME MARTIN-GENDRE

VI-DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

39 - Rapport des délégations du Maire

M. LE MAIRE

VOEUX ET QUESTIONS ORALES