Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - Conseil Municipal Séance du 26 Juin 2017

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PREAMBULE

1 - Installation d'une nouvelle conseillère municipale

I - FINANCES ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

2 - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2016 – Approbation

3 - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016 – Budget principal et budget annexe de l'auditorium - Approbation

4 - Exercice 2016 - Affectation des résultats

5 - Budget Supplémentaire de l'exercice 2017 - Décision modificative n°1 – Approbation

6 - Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

7 - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole - Application à la Ville de Dijon

8 - Organismes divers - Attributions de subventions

9 - Mise à disposition par la Caisse d'Allocations Familiales d'un compte partenaire – Convention

10 - La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

11 - Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions

B - PERSONNEL

12 - Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels

II - ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - URBANISME

13 - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2016 - Approbation

14 - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.

B – LOGEMENT – ACTION FONCIERE

15 - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016

16 - Société Publique Locale Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2016

17 - ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

18 - 4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage

19 - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant

20 - Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz

C – PATRIMOINE

21 - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO

22 - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »

23 - Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle

D – VOIRIE-CIRCULATION

24 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018

25 - Avis de la Ville de Dijon sur le projet de RLPi arrêté par le conseil communautaire du 30 mars 2017

E – POLITIQUE DE LA VILLE

26 - Dotation de solidarité urbaine – Exercice 2016

27 - Subvention 2017 à la Mission Locale – Plateforme Mobilité

28 - Subvention 2017 à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)

29 - Installation d'un centre de formation aux métiers de la restauration « Cuisine Mode d'Emploi(s) » dans le quartier de la Fontaine d'Ouche – Attribution d'une subvention à l'association Panorama

III - EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

A – EDUCATION

30 - Transfert de l'accueil de loisirs extrascolaire Balzac du CCAS à la Ville de Dijon

B – RESTAURATION MUNICIPALE

31 - Actualisation du règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés

C – PETITE ENFANCE

32 - Structures d'accueil petite enfance – divers travaux – définition du programme et de l'enveloppe financière – demande de subventions

D – SPORTS

33 - Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 - Candidature de la Ville de Paris - Soutien de la Ville de Dijon

34 - Office Municipal du Sport de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

35 - Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Attribution d'une subvention d'investissement

36 - Union Sportive des Cheminots Dijonnais - Stade des Bourroches - Travaux de réfection d'un court de tennis - Attribution d'une subvention d'investissement

IV - CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A - CULTURE

37 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Le Grand Chalon - Cycle d'Enseignement Professionnel Initial du Théâtre - Convention cadre de partenariat

38 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Règlement intérieur - Modifications

39 - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2017 - protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs

40 - Festival international « Les écrans de l’aventure » - Édition 2017 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

41 - Soutien aux associations culturelles - Conventions d'objectifs et de moyens - Associations Risk, Traversées Baroques, Vortex

B - RELATIONS INTERNATIONALES

42 - Appel à projet franco-marocain du ministère des affaires étrangères et du développement international- demande de subvention

C - ATTRACTIVITE

43 - Concours d'idées pour la mise en lumière de la rue de la Liberté : approbation de la convention à intervenir avec EDF

44 - Demande d'adhésion à l'Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques - « ANETT » - Approbation

45 - Contrat de délégation de service public relative à l'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Avenant N°3 portant sur la prolongation d'une année

V - SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

46 - Budgets participatifs - Année 2017 - Présentation des projets des commissions de quartier

47 - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Départementale des Centres Sociaux de Côte d'Or.

48 - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture - Avenant.

VI - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

49 - Rapport des délégations du Maire

VOEUX ET QUESTIONS ORALES