Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - Conseil municipal Séance du 25 Septembre 2017

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PREAMBULE

1 - Installation d'une nouvelle conseillère municipale

M. LE MAIRE

2 - Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

M. LE MAIRE

3 - Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de l'ouragan Irma survenu le 6 septembre 2017 - Attribution de subvention

M. LE MAIRE

4 - Rentrée scolaire 2017/2018 - Information du Conseil Municipal

Mme DILLENSEGER

I-ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - ESPACE PUBLIC

5 - Hommage André Gervais - Place de la Fontaine d'Ouche

M. LE MAIRE

6 - Gestion différenciée des espaces publics - Zéro pesticide en zone non agricole - Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces - Candidature à l'opération « Pour des cimetières vivants » - Demandes de subventions

M. CHATEAU

B - URBANISME

7 - Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier

M. PRIBETICH

8 - Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.

M. PRIBETICH

C - PATRIMOINE

9 - Ensemble immobilier 61 rue des Godrans/5 place François Rude/1-1bis rue François Rude - Résiliation de la promesse de vente

M. MASSON

10 - 7 rue du Docteur Chaussier - Désaffectation du domaine public - Choix du lauréat - Cession d'un ensemble immobilier

M. MASSON

11 - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d'accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €

M. MASSON

12 - 13 rue Louis Cailletet - Cession de deux garages

M. MASSON

D - ENVIRONNEMENT

13 - Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon

M. CHATEAU

II-CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A - CULTURE

14 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs

MME ROY

15 - École Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat - années 2017-2018-2019

MME MARTIN

16 - Association culturelle et technique Artdam - Adhésion de la Ville

M. BARD

B - ATTRACTIVITE

17 - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2017

MME ZIVKOVIC

18 - Partenariat entre la Ville de Dijon, l'Association des Climats du vignoble de Bourgogne et diverses collectivités durant trois ans - approbation

MME ZIVKOVIC

III-SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

19 - Commissions de quartier - Modification du dispositif

MME KOENDERS

20 - Schéma de développement des structures de quartier - Préfiguration du rattachement de la Maison des Jeunes et de la Culture Maladière au Centre social Balzac - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture

M. EL HASSOUNI

IV- FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

21 - Modification de l'objet social et des statuts de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)

M. MAGLICA

22 - Société Anonyme d'HLM ICF VILLEO - Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de garantie

MME POPARD

23 - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2017

M. MAGLICA

B - ADMINISTRATION GENERALE

24 - Adoption des statuts de Dijon Métropole

MME KOENDERS

25 - Pactes Civils de Solidarité (PACS) - Transfert de compétence aux officiers de l'état civil - Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville

MME KOENDERS

26 - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - Mise à jour

MME KOENDERS

C - PERSONNEL

27 - Personnel - Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)

M. BERTHIER

28 - Personnel municipal - recrutement par contrats du directeur de la Culture et du responsable des relations presse - Régularisation de contrats

MME KOENDERS

29 - Personnel municipal - régime des astreintes et indemnité d'administration et de technicité des adjoints techniques principaux de 1ère classe

MME KOENDERS

30 - Personnel municipal - Pigistes : rémunération - Rémunération des personnels horaires à l'occasion de la tenue des bureaux de vote

MME KOENDERS

V-DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

31 - Rapport des délégations du Maire

M. LE MAIRE

32 - VOEUX ET QUESTIONS ORALES