Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - Conseil Municipal Séance du 21 Novembre 2016

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PREAMBULE

1 - Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017

M. MAGLICA

2 - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016

MME MODDE

3 - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes Année 2016

Mme KOENDERS

I-ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - PATRIMOINE

4 - 21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier

M. MASSON

5 - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier

M. MASSON

6 - 30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat

M. PRIBETICH

B POLITIQUE DE LA VILLE

7 - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties Grésilles et Fontaine d'Ouche

MME POPARD

8 - Contrat de ville Programmation 2016- Second semestre

MME POPARD

II-EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

A - EDUCATION

9 - Ecoles privées sous contrat d'association Classes élémentaires Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement Convention du 26 juillet 2007 Avenant n°3

Mme DILLENSEGER

10 - Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, Mme DILLENSEGER désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement

Mme DILLENSEGER

11 - Restauration municipale développement des produits issus de l'agriculture biologique adhésion au « Club des territoires un plus bio »

M. CHATEAU

B - SPORTS

12 - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club Mise à disposition d'équipements sportifs Indemnités de location Saisons 2016-2017 à 2020-2021 Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

M. DECOMBARD

13 - Association Grésilles Football Club Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

M. PIAN

III-CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A CULTURE

14 - Conservatoire à Rayonnement Régional Ecole élémentaire Voltaire Enseignements artistiques renforcés Classes à horaires aménagés avenant n° 1

Mme MARTIN

15 - Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation

M. BARD

B RELATIONS INTERNATIONALES

16 - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement

Mme ZIVKOVIC

C - COMMERCE

17 - Fêtes de fin d'année-Animations-Tarifs d'entrée Patinoire Place de la République

Mme JUBAN

18 - Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés-demande d'avis

Mme JUBAN

IV-SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

19 - Schéma de développement des structures de quartiers Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et la Ville de Dijon - Avenants

M. EL HASSOUNI

20 - UnisCité - Convention d'objectifs et de moyens

M. EL HASSOUNI

21 - Cercle Laique Dijonnais Convention d'objectifs et de moyens Renouvellement

M. EL HASSOUNI

V- FINANCES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

22 - Organismes divers Attributions de subventions Année 2016

M. MAGLICA

23 - Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt

M. MAGLICA

B ADMINISTRATION GENERALE

24 - Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance Mise à disposition de locaux Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste

Mme KOENDERS

25 - Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes

Mme KOENDERS

C- PERSONNEL

26 - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or

Mme KOENDERS

27 - Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs

Mme KOENDERS

28 - Personnel municipal Passation d'un contrat

Mme KOENDERS

VI-DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

29 - Rapport des délégations du Maire

M. LE MAIRE

VOEUX ET QUESTIONS ORALES