Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - Conseil Municipal Séance du 20 Mars 2017

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PREAMBULE

1 - Transformation de la Communauté urbaine du Grand Dijon en Métropole - Avis du Conseil municipal sur l'adoption par décret du statut de Métropole au sens de l'article L 5217-1 du CGCT

M Le Maire

2 - Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2017

M. MAGLICA

I- ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A- VOIRIE-CIRCULATION

3 - Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) - Contribution au débat public

M. GERVAIS

B- URBANISME

4 - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges.DIJON

M. PRIBETICH

C- LOGEMENT - ACTION FONCIERE

5 - Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau

M. PRIBETICH

6 - Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad

M. PRIBETICH

7 - 19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre

M. PRIBETICH

8 - Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

M. MASSON

9 - 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

M. MASSON

D- POLITIQUE DE LA VILLE

10 - Contrat de ville - présentation de la programmation 2017

Mme POPARD

E- TRANQUILLITE PUBLIQUE

11 - Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Année 2016-2017- Demandes de subventions

Mme KOENDERS

F- ENERGIE-ENVIRONNEMENT

12 - GEMAPI Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations. Prise de la compétence par anticipation pour transfert immédiat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon.

M. MASSON

13 - Charte des jardins partagés de la ville de Dijon

Mme MODDE

14 - Jardin des Sciences/Plan Biodiversité - Demandes de subventions

Mme MODDE

II- EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

A- EDUCATION

15 - Carte scolaire - Mesures dadaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal

Mme DILLENSEGER

B- PETITE ENFANCE

16 - Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Mme AVENA

17 - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Mme AVENA

18 - Structures d'accueil de la Petite Enfance - Divers travaux - Demandes de subventions - Transfert du Relais d'Assistantes Maternelles d'Alembert - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subvention

Mme AVENA

C - SPORTS

19 - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2017 - Attribution de subventions aux clubs

M. DECOMBARD

20 - Année 2017 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

M. ROZOY

III- CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A- CULTURE

21 - École Supérieure de Musique Bourgogne - Franche Comté (ESM Bourgogne - Franche Comté) - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2016-2017 - Avenant n° 8

Mme MARTIN

B- ATTRACTIVITE

22 - Classement de la Ville de Dijon en « commune touristique »

M. MARTIN

IV- SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

A- SOLIDARITE

23 - SDAT/SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services - convention à signer entre la SDAT, la Communauté Urbaine Grand Dijon, la Ville de Dijon, le CCAS.

Mme AKPINAR-ISTIQUAM

24 - OPAD, l'association des seniors dijonnais - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action sociale de Dijon et l'association.

Mme TENENBAUM

B- CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

25 - Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne Convention d'objectifs et de moyens

M. EL HASSOUNI

26 - Budgets participatifs - Installation d'agrès sportifs de type Street Workout - Année 2017 - Demande de subvention au titre du FNDS (Fonds National pour le Développement du Sport).

Mme HILY

V- FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

A- FINANCES

27 - Organismes divers - attributions de subventions - Année 2017

M. MAGLICA

28 - Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

M. MAGLICA

29 - Centre de Rencontres Internationales et de Séjour Dijonnais (CRISD) - réaménagement d'emprunt - Demande de garantie d'emprunt

M. MAGLICA

30 - Dijon Habitat - réaménagements d'emprunts - Demande de maintien des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Dijon

M. MAGLICA

31 - Rénovation de divers bâtiments - Demandes de subventions

M. MAGLICA

B- ADMINISTRATION GENERALE

32 - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Délégation de signature - Mise à jour.

Mme KOENDERS

33 - Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Modification de composition

M. PIAN

34 - Adhésion de la ville à Atmosf'air et désignation d'un représentant

M. MASSON

35 - Renouvellement des élus du COS du Crédit municipal

Mme KOENDERS

C- PERSONNEL

36 - Mise en place d'un service commun de la Direction générale des Services (Ville de Dijon/CCAS/Grand Dijon)

Mme KOENDERS

37 - Echelons spéciaux de grades de catégorie A

Mme KOENDERS

38 - Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure - Rémunération des personnels à l'occasion de la tenue des bureaux de vote

Mme KOENDERS

VI- DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

39 - Rapport des délégations du Maire

M. LE MAIRE

40 - VOEUX ET QUESTIONS ORALES