Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - Conseil Municipal Séance du 19 Décembre 2016

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PREAMBULE

1 - Budget Primitif 2017

M. MAGLICA

2 - Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3

M. MAGLICA

3 - Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Ville, au titre des exercices 2008 et suivants, présenté au conseil municipal du 25 janvier 2016 – Information du Conseil Municipal

M. MAGLICA

I - ESPACE PUBLIC - VIE URBAINE - TRANQUILLITE PUBLIQUE ET ECOLOGIE URBAINE

A - URBANISME

4 - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

M. PRIBETICH

5 - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

M. PRIBETICH

6 - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

M. PRIBETICH

7 - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation.

M. PRIBETICH

B – LOGEMENT – ACTION FONCIERE

8 - Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon

M. PRIBETICH

9 - Avenue de Stalingrad – Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété

M. PRIBETICH

C – PATRIMOINE

10 - Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon

M. MASSON

11 - Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

M. MASSON

D – POLITIQUE DE LA VILLE

12 - Demande de subvention à la DRAC Bourgogne pour le projet « Raconte-moi ta langue » conduit dans les écoles de Fontaine d'Ouche

Mme MASLOUHI

E – VOIRIE-CIRCULATION

13 - Projet de Gestion Centralisée de l'Espace Public (CREM) - Demandes de subventions

M. GERVAIS

F – TRANQUILLITE PUBLIQUE

14 - Politique de prévention de la délinquance - mise en œuvre du rappel à l'ordre – rapport d'information

Mme KOENDERS

II - EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

A - EDUCATION

15 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention

Mme DILLENSEGER

16 - Accueils de loisirs extra-scolaires – Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet – Renouvellement.

Mme DILLENSEGER

17 - Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution

M. EL HASSOUNI

B - SPORTS

18 - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or, Club des Patineurs et Hockeyeurs Dijonnais - Missions d'intérêt général - Année 2017 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement

M. DECOMBARD

19 - Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Association Jeunes Dijon Foot 21, Cercle Sportif Laïque Dijonnais : Avenant n°1 - Tennis Club Dijonnais : Renouvellement

M. ROZOY

20 - Association Stade Dijon Côte d'Or - Stade Bourillot - Création de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels

M. PIAN

III - CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

A – CULTURE

21 - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2017 - Subvention de la Ville

Mme MARTIN

22 - La Minoterie - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction du pôle « jeune public » - Avenant n° 2

Mme MARTIN

23 - « Dijon vu par... » - Édition 2017 - Choix de l'artiste

Mme MARTIN

24 - Établissements culturels - Demandes de subventions

Mme ROY

25 - Archives municipales - Tarification de la prise de vue numérique - Approbation

M. BARD

26 - Direction des Musées et du Patrimoine - Musées - Harmonisations tarifaires - Règlement intérieur - Approbation

M. BARD

B – RELATIONS INTERNATIONALES

27 - Coopération décentralisée / Association JEREMI, projet « Eau-Ecole-Santé »/Convention d'objectifs entre la Ville de Dijon, le Grand Dijon et l'association « JEREMI »

Mme ZIVKOVIC

C – ATTRACTIVITE

28 - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon

M. MARTIN

29 - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procèsverbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation

M. MARTIN

D - COMMERCE

30 - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017

Mme JUBAN

IV - SOLIDARITÉ, CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

A - SOLIDARITE

31 - Politique locale de l'habitat et du logement – Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »

Mme TENENBAUM

B - CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

32 - Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Mme AKPINAR-ISTIQUAM

33 - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : - la Fédération Léo Lagrange (Mansart) - les Maisons des Jeunes et de la Culture

Mme TENENBAUM et M. EL HASSOUNI

V - FINANCES - ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PERSONNEL

A - FINANCES

34 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

M. MAGLICA

35 - Actualisation de l’autorisation de programme - tranche 2 du Musée des Beaux-Arts

M. MAGLICA

36 - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2017

M. MAGLICA

37 - Demandes de subventions au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local

M. MAGLICA

38 - Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l’instigation du Conseil Régional – Délégation de l’opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention

M. MEKHANTAR

39 - Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2015 et budget 2016 - Information du Conseil Municipal

M. MAGLICA

B – ADMINISTRATION GENERALE

40 - Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution - complément

Mme KOENDERS

C – PERSONNEL

41 - Personnel municipal - Passation de contrat

Mme KOENDERS

42 - Convention – Protocole d'accord entre le délégataire de la DSP d'exploitation des services de mobilité du Grand Dijon et la Ville de Dijon, cadrant les modalités de détachement du personnel

Mme KOENDERS

V - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

43 - Rapport des délégations du Maire

M. LE MAIRE

VOEUX ET QUESTIONS ORALES