Ville de Dijon - Votre conseil municipal en ligne - CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 Décembre 2013

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ORDRE DU JOUR

1 - Conseil Municipal - Séance du 18 novembre 2013 - Procès-verbal - Approbation

2 - Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général

I- ECOLOGIE URBAINE

A -URBANISME

3 - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

4 - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique dÉtudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation

B - ACTION FONCIERE

5 - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

C - CADRE DE VIE

6 - Gestion des eaux - Création du Syndicat Mixte du bassin de l'Ouche et de ses Affluents - Adhésion de la Ville, périmètre, projet de statuts :approbation - Désignation des représentants de la Ville à la commission géographique de l'Ouche urbaine

7 - Parc de l'ancien hôpital militaire - Dénomination : « parc Hyacinthe Vincent » - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître duvre

II - REUSSITE EDUCATIVE

8 - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

9 - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance - « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

10 - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

III - SPORTS ET JEUNESSE

A - SPORTS

11 - Installations sportives municipales - Création de tarifs - Adaptation des modalités de paiement - Modification du règlement

avenant n°1 - Association Cercle Dijon Bourgogne : convention du 3 octobre 2013

avenant n°1 - Associations Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or

12 - "Associations sportives - Missions d'intérêt général - Saison 2013-2014 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne : convention du 22 août 2013

13 - Tennis Club Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association

14 - Cercle Sportif Laïque Dijonnais - Saison 2013-2014 - Subvention de fonctionnement : modification du montant - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et l'association : avenant n°1

B - JEUNESSE

15 - Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité dÉtablissement Régional de la SNCF - Renouvellement

16 - Accueils de loisirs extrascolaires des PEP 21 - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement

IV - CULTURE - ANIMATION - ATTRACTIVITE

A- CULTURE

17 - Donation duvres à la Ville - Convention à conclure avec le Consortium - Convention de gestion à conclure entre la Ville et le Fonds Régional d'Art Contemporain Bourgogne

18 - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2014 - Subventions de la Ville

19 - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

B - COMMERCE

20 - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014

V - CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

21 - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement

22 - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement

23 - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

24 - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et lÉtat

VI - FINANCES - MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC - PERSONNEL

A- BUDGET - AFFAIRES FINANCIERES

25 - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014

26 - Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal

27 - Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal

28 - Société dÉconomie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013

29 - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013

30 - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13

31 - Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014

32 - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine dOuche - Zone dAménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation

33 - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine dOuche - Zone dAménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation

34 - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation

35 - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation

36 - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d'un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013-Approbation

37 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon

B- AFFAIRES GENERALES

38 - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal

39 - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal

40 - Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du SUD dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal

41 - Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal

42 - Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

43 - Semaine internationale de cyclotourisme - Accueil de la 78ème édition à Dijon, du 31 juillet au 7 août 2016 - Soutien de la Ville

C- PERSONNEL

44 - Modification du tableau des effectifs et indemnité de responsabilité des régisseurs

VII - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

45 - Compte-rendu